|
Directeur de publication
Bernard CHARBONNEAU
Président du Comité Départemental du Tourisme de la Charente
Coordonnées de l'éditeur
Ce site a été réalisé par :
Charente Tourisme
21, rue d'Iéna - 16021 ANGOULEME
N° de SIRET : 78117128500021
Contacter
L'Agence de Développement et Réservation Touristiques de la Charente exerce ses compétences dans le cadre de la loi du 13 juillet 1992 sous le régime de l'autorisation. N° d'autorisation : AU016-95-0002
N° SIRET : 78117128500039
Code APE : 8413Z
Garantie financiére :
30 490 € auprès de Groupama GIPAC - 5 rue du Centre
93199 NOISY-LE-GRANDConditions générales de réservation
Conditions générales et particulières de réservation Et par : Charente-Maritime Tourisme85, boulevard de la République - 17076 La Rochelle Cedex 9 L'Agence de Développement et Réservation Touristiques de la Charente-Maritime exerce ses compétences dans le cadre de la loi du 13 juillet 1992 sous le régime de l'autorisation.
Adhérent à la Fédération Nationale Loisirs Accueil France
Association Loi 1901 N° Siret : 781 333 448 000 20 - Code APE : 7911 Z N° d'immatriculation : IM017100003 Garantie financière : APS, 15 Avenue Carnot 75017 PARIS Siège social : Maison de la Charente-Maritime 85 Boulevard de la République 17076 LA ROCHELLE CEDEX 9 Téléphone: 05 46 31 71 71 - Fax : 05 46 31 71 70 E-mail :
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Coordonnées de l'hébergeur Moustic SARL
http://www.moustic.biz
Copyrights et droits d'auteur
- S.MORAND
- B.DESMIER
- A. BIRARD
- C.TRIBALLIER
- O. GABARD L'ensemble des contenus (photos, textes ...) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de Charente et Charente-Maritime Tourisme et/ou de ses partenaires, et relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation préalable des Agences de Développement et Réservation Touristiques de la Charente et de la Charente-Maritime et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d'auteur. En tant que création de l'esprit, les images (même les copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle). Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'image a été mise en avant et de celle qu'elle a pu rapporter éventuellement en terme financier au concepteur. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
|
